Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des données à recueillir par les exploitants d'aérodromes
Résumé. L'arrêté modifie la liste des données que les exploitants d'aérodromes doivent recueillir, notamment les caractéristiques des pistes et les services offerts.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 23 mars 2015Art. Annexe 2 → Version 2
- ARRÊTÉ du 23 mars 2015Art. Annexe 2