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Arrêté du 13 mars 2017

modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des races animales menacées

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des races d'animaux d'élevage en danger de disparition.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 (Protection des races animales d'élevage en France) modifié fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique ;

Sur proposition de la directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 mars 2017

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé (Protection des races animales d'élevage en France) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 23 mars 2017

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Modification d'un arrêté et désignation d'une responsable

Résumé. Un arrêté du 13 mars 2017 modifie une annexe et désigne une directrice pour le mettre en œuvre.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des races animales menacées

Résumé. La liste des races d'animaux d'élevage en danger de disparition est mise à jour.

Fait le 13 mars 2017.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts,

T. Guyot

En vigueur depuis le jeudi 23 mars 2017

Arrêté du 13 mars 2017
Article 1
Article 2
Annexe