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Arrêté du 13 mars 2012

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

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Mise à jour des variétés de fruits autorisées en France

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des fruits autorisés en France pour les dix prochaines années.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2010 (Mise à jour des variétés de fruits autorisées en France) portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),

Arrête :

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Nouveaux fruits cultivables en France

Résumé. Un arrêté liste les nouvelles variétés de fruits autorisées en France pour les dix prochaines années.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
Rubrique I      
Abricotier IPSE140. Marie-France Bois (FR) International Plant Sélection (FR)
Cerisier doux : bigarreau Cambrina. Cornell University Foundation Inc (US) Star Fruits SNC (FR)
Pêcher : nectarines Monatun. René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
  Montica. René Monteux-Caillet (FR) Star Fruits SNC (FR)
Pommier Azufu. NV. GEEFA (BE) Star Fruits SNC (FR)
  Daligris. SNC Elaris (FR) SNC Elaris (FR)
  Gradivina. Olivier et Alexandre Grard (FR) Olivier et Alexandre Grard (FR)
  Hirofu. NV. GEEFA (BE) Star Fruits SNC (FR)
  Red Jonaprince. Wilton Weert BV (NL) Wilton Weert BV (NL)
Prunier japonais Rubirosa. Floyd Zaiger (US) International Plant Sélection (FR)
  Yummybeaut. Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC (FR)
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Ajout d'une variété de pomelo dans le catalogue officiel

Résumé. Un nouvel article sur les variétés de fruits est ajouté à la liste officielle.

A l'article 3 de l'arrêté du 7 juin 2010 susvisé (Transfert de variétés fruitières dans le catalogue officiel) :
Les mots : « Pomelo : Oroblanco » sont insérés après les mots : « Pêcher : pêche proprement dite : Monyfa » et avant les mots : « Pommier : Bohemia, Dalivid ».

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Modification des variétés fruitières autorisées

Résumé. L'article modifie la liste des variétés de fruits autorisées en France, en ajoutant et remplaçant certaines espèces.

A l'article 10 de l'arrêté du 7 juin 2010 susvisé (Prolongation de l'inscription de variétés fruitières) :
Pour la « rubrique II, classe 1 » :
Les mots : « Mandarinier : C 54 4 4 » sont insérés après les mots : « Groseillier : variété rouge : Erde » etavant les mots : « Noisetier : Ennis, Fertile de Coutard ».
Les mots : « Oranger : Newhall Navel, Salustiana, Valencia Late SG, Washington Navel SG » sont remplacés par les mots : « Oranger : Newhall Navel, Salustiana, Valencia Late SG, Valencia Rhode Red, Washington Navel SG ».
Pour la « rubrique II, classe 2 » :
Les mots : « Kumquat : Marumi, Nagami. Mandarinier : Avana Tardivo Di Ciaculli SG, Clemendor, Méditerranéenne. Oranger : Moro SG, Navelina SG » sont insérés entre les mots : « Cerisier : bigarreaux : Arodel, Guillaume, Magar, Tardif de Vignola » et les mots : « Noisetier : Butler, Merveille de Bollwiller ».
Les mots : « Pomelo : Oroblanco » sont insérés entre les mots : « Poirier européen : Concorde, Red Silk » et les mots : « Pommier : Arlet, Baujade, Bohemia, Dalivid, Deljeni, Gloster 69, Gradigold, Mountain Cove, Okanored, Romagold, Sunrise, Suntan ».
Les mots : « Tangelo : Minneola SG. Tangelolo : Wekiwa SG. Tangor : Ellendale, Murcott » sont insérés après les mots : « Prunier japonais : Red Noble ».

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Suppression de variétés fruitières dans le catalogue officiel

Résumé. Un arrêté supprime plusieurs variétés de fruits du catalogue officiel des plantes cultivées en France.

A l'article 11 de l'arrêté du 7 juin 2010 susvisé (Radiation de variétés fruitières du catalogue officiel) :
Pour l'espèce Kumquat, les mots : « Marumi » et « Nagami » sont supprimés.
Pour l'espèce Mandarinier, les mots : « Avana Tardivo Di Ciaculli SG », « C 54 4 4 », « Clemendor » et « Méditerranéenne » sont supprimés.
Pour l'espèce Oranger, les mots : « Moro SG », « Navelina SG » et « Valencia Rhode Red » sont supprimés.
Pour l'espèce Pomelo, le mot : « Oroblanco » est supprimé.
Pour l'espèce Tangelo, le mot : « Minneola SG » est supprimé.
Pour l'espèce Tangelolo, le mot : « Wekiwa SG » est supprimé.
Pour l'espèce Tangor, les mots : « Ellendale » et « Murcott » sont supprimés.

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Rôle du directeur général de l'alimentation

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 mars 2012.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 13 mars 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5