Arrêté du 13 mars 1990

Article 1

Abrogé24 décembre 2006

Créé le 31 mars 1990

La liste des diplômes admis en équivalence de la maîtrise de sciences biologiques et médicales ou du diplôme d'études approfondies pour l'accès au concours d'assistant hospitalier universitaire des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires est fixée comme suit :
  • habilitation à diriger des recherches ou doctorat d'Etat ;
  • doctorat prévu par l'article 16 de la loi du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur ;
  • doctorat de troisième cycle ;
  • diplôme d'études et de recherche en biologie humaine ;
  • diplôme d'études et de recherche en sciences odontologiques ou titres et travaux admis en équivalence à ce diplôme avant le 30 septembre 1985, pour la préparation du doctorat d'Etat en odontologie ;
  • diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale ;
  • certificat d'études cliniques spéciales, mention Orthodontie ;
  • maîtrise de biologie humaine ;
  • certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire du groupe B ;
  • à titre transitoire, et pour une durée de quatre ans à compter de la date de publication du décret du 24 janvier 1990 susvisé, certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire du groupe A.

Effets de cet article

cite

 Loi 1984-01-26 art. 16 Décret 90-92 1990-01-24

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 24 décembre 2006

En vigueur du samedi 31 mars 1990 au samedi 23 décembre 2006

La liste des diplômes admis en équivalence de la maîtrise de sciences biologiques et médicales ou du diplôme d'études approfondies pour l'accès au concours d'assistant hospitalier universitaire des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires est fixée comme suit :

habilitation à diriger des recherches ou doctorat d'Etat ;

doctorat prévu par l'article 16 de la loi du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur ;

doctorat de troisième cycle ;

diplôme d'études et de recherche en biologie humaine ;

diplôme d'études et de recherche en sciences odontologiques ou titres et travaux admis en équivalence à ce diplôme avant le 30 septembre 1985, pour la préparation du doctorat d'Etat en odontologie ;

diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale ;

certificat d'études cliniques spéciales, mention Orthodontie ;

maîtrise de biologie humaine ;

certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire du groupe B ;

à titre transitoire, et pour une durée de quatre ans à compter de la date de publication du décret du 24 janvier 1990 susvisé, certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire du groupe A.