Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la notice technique du fabricant
Résumé. L'arrêté modifie la notice technique du fabricant pour inclure des éléments supplémentaires comme les limites d'utilisation et les spécifications d'entretien.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 juillet 2022Art. Annexe I : Contenu de la notice technique du fabricant
→ Version 4
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- Arrêté du 25 juillet 2022Art. Annexe I