Arrêté du 13 mai 2025

Article 5

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Les adaptations des épreuves relatives aux certifications ou habilitations délivrées simultanément au diplôme professionnel ou conditionnant sa délivrance sont précisées en annexe III.

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En vigueur depuis le 16 mai 2025

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Adaptations des épreuves pour certificats liés au diplôme

Résumé. On explique comment les examens changent quand on obtient un certificat en même temps que le diplôme.

Les adaptations des épreuves relatives aux certifications ou habilitations délivrées simultanément au diplôme professionnel ou conditionnant sa délivrance sont précisées en annexe III.

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En vigueur depuis le vendredi 16 mai 2025

Source : Légifrance