En vigueur depuis le 21 juin 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Détails des épreuves pour le BTS Innovation Textile
Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.