En vigueur depuis le 21 juin 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour le BTS Innovation Textile
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « innovation textile » sont définies en annexe II a au présent arrêté.
L'annexe II b précise les conditions d'obtention de dispenses d'unités au brevet de technicien supérieur « innovation textile » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.