Arrêté du 13 mai 1992

Article 3

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Article 3

Pour calculer le coût de la prestation citée à l'

article 1er

, il convient de tenir compte du nombre et de la nature des déterminants analytiques la composant et effectués par le laboratoire.

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Abrogé24 novembre 2006

Créé le 28 mai 1992 · Abrogé le 24 novembre 2006

Pour calculer le coût de la prestation citée à l'article 1er, il convient de tenir compte du nombre et de la nature des déterminants analytiques la composant et effectués par le laboratoire.

Relations

cite

cite  Arrêté 1992-05-13 art. 1

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Abrogé depuis le vendredi 24 novembre 2006

En vigueur du jeudi 28 mai 1992 au jeudi 23 novembre 2006

Source : Légifrance