Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Révision des dispositions relatives au Plan d’Intervention et Sécurité
Résumé. Ce texte modifie un arrêté précédent afin d’ajuster ses dispositions relatives à la gestion des interventions et à la sûreté des sites.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 mai 2003Sct. PLAN D'INTERVENTION ET DE SÉCURITÉ → Version 2
- Arrêté du 23 mai 2003Sct. PLAN D'INTERVENTION ET DE SÉCURITÉ