La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-59 et D. 337-66-1 ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l'évaluation du chef-d'œuvre prévue à l'examen du baccalauréat professionnel par l'article D. 337-66-1 du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 14 mars 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 octobre 2020 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. null > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 décembre 2020 > > Art. 1 > >
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1 modifié
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Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2024.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 juin 2024.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray