Arrêté du 13 juin 2023

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 août 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

Arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722859A), relatif aux cahiers des charges de label rouge n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ", n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ", n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " et n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

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En vigueur depuis le 23 juin 2023

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Suppression de règles sur les labels rouges pour la volaille

Résumé. Un arrêté du 13 juin 2023 supprime des règles anciennes sur les labels rouges pour le poulet et le chapon fermier.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 août 2017Art. 1Arrêté du 31 août 2017Art. 2Arrêté du 31 août 2017Art. 3
- Arrêté du 31 août 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

Arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722859A), relatif aux cahiers des charges de label rouge n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ", n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ", n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " et n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Relations

abroge

abroge  Arrêté du 31 août 2017 (Ab)abroge  Arrêté du 31 août 2017art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 31 août 2017art. 4 (Ab)

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 23 juin 2023

Source : Légifrance