Créé le 23 juin 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 août 2017Art. 1Arrêté du 31 août 2017Art. 2Arrêté du 31 août 2017Art. 3Arrêté du 31 août 2017Art. 4
- Arrêté du 31 août 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722859A), relatif aux cahiers des charges de label rouge n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ", n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ", n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " et n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".