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Arrêté du 13 juin 2023

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Suppression de labels rouges pour des produits avicoles

JORF n°0143 du 22 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'arrêtés concernant les cahiers des charges de label rouge

Résumé Des règles anciennes pour le label rouge de certains poulets et dindes sont annulées.

Sont abrogés les arrêtés suivants :

- arrêté du 31 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722280A), relatif aux cahiers des charges de label rouge n° LA 19/87 « Dinde fermière élevée en plein air, entière, fraîche » et n° LA 21/01 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais » ;
- arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722859A), relatif aux cahiers des charges de label rouge n° LA 09/80 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé », n° LA 38/89 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé », n° LA 13/00 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » et n° LA 06/11 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ».

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Historique des versions

Version 1

Sont abrogés les arrêtés suivants :

- arrêté du 31 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722280A), relatif aux cahiers des charges de label rouge n° LA 19/87 « Dinde fermière élevée en plein air, entière, fraîche » et n° LA 21/01 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais » ;

- arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722859A), relatif aux cahiers des charges de label rouge n° LA 09/80 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé », n° LA 38/89 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé », n° LA 13/00 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » et n° LA 06/11 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ».