Arrêté du 13 juin 2022

Article 9

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Article 9

L'article 5.3 de la première partie « Généralités » est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa du 2, après les mots : « avec un pas de 100 mm », sont ajoutés les mots : « ou de 150 mm » ;
2° Le 5 est complété par deux alinéas ainsi rédigés :
« Les dimensions des panneaux Dp29 et Dp43 sont les suivantes :

LONGUEUR
800 1000 1300
HAUTEUR 80 x x
100 x x x
120 x x x
150 x x x
200 x x x
250 x x x
300 x x x

» ;
3° Au 7, après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
«

Panneaux Gamme Longueur
SR52a
Hauteur
SR52a
Longueur SR52b Hauteur SR52b Emplacement
SR52a
SR52b
Très grande 2400 2400 2400 3600 Autoroute
Grande 1500 1500 1600 2400 Route
Normale 1050 1050 1050 1500 Route et zone urbaine
Petite 700 700 700 900 Terre-plein central (répétition)

».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 6 juillet 2022

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Modification des dimensions des panneaux de signalisation

Résumé. Les panneaux de signalisation ont maintenant des dimensions précises en fonction de la route.

L'article 5.3 de la première partie « Généralités » est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa du 2, après les mots : « avec un pas de 100 mm », sont ajoutés les mots : « ou de 150 mm » ;
2° Le 5 est complété par deux alinéas ainsi rédigés :
« Les dimensions des panneaux Dp29 et Dp43 sont les suivantes :

LONGUEUR
800 1000 1300
HAUTEUR 80 x x
100 x x x
120 x x x
150 x x x
200 x x x
250 x x x
300 x x x

» ;
3° Au 7, après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
«

Panneaux Gamme Longueur
SR52a
Hauteur
SR52a
Longueur SR52b Hauteur SR52b Emplacement
SR52a
SR52b
Très grande 2400 2400 2400 3600 Autoroute
Grande 1500 1500 1600 2400 Route
Normale 1050 1050 1050 1500 Route et zone urbaine
Petite 700 700 700 900 Terre-plein central (répétition)

».

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 6 juillet 2022

Source : Légifrance