Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'enregistrement des détenteurs d'animaux
Résumé. Les règles d'enregistrement des détenteurs d'animaux d'élevage sont mises à jour, notamment pour la cessation d'activité et la vérification des stocks de repères agréés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2005Art. 27 → Version 2
- Arrêté du 19 décembre 2005Art. 27