Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un remplacement temporaire pour les représentants en congé de maternité ou adoption
Résumé. Les représentants du personnel en congé pour maternité ou adoption seront désormais temporairement remplacés.
A modifié les dispositions suivantes :