Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'utilisation des véhicules nautiques à moteur
Résumé. Les règles pour l'utilisation des véhicules nautiques à moteur lors de l'initiation et de la randonnée accompagnées sont modifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er avril 2008Art. 2 : Règles de sécurité pour les activités nautiques encadrées
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 1er avril 2008Art. 2