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Modification des règles du test technique d'accès à l'enseignement du ski
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe I
Arrêté du 13 juillet 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012
Art. Annexe I
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012Art. Annexe I
Source : Légifrance