Arrêté du 13 juillet 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'arrêté du 11 avril 2012 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du diplôme d'Etat de ski-moniteur national) à 9 (Modification des règles du cycle préparatoire de ski alpin) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 10 août 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les stages et formations de ski alpin

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les stages de recyclage et l'inscription aux formations de ski alpin.

L'arrêté du 11 avril 2012 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du diplôme d'Etat de ski-moniteur national) à 9 (Modification des règles du cycle préparatoire de ski alpin) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 10 août 2017

Source : Légifrance