Arrêté du 13 juillet 2011

Article 1

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Article 1

L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement (Délégation de la surveillance de la qualité de l'air), pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté : Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Corse « Qualitair Corse ».
Cette association exerce sa compétence dans la région Corse.

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Agrément de Qualitair Corse pour la surveillance de l'air

Résumé. L'association Qualitair Corse est agréée pour surveiller la qualité de l'air en Corse pendant trois ans.

L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement (Délégation de la surveillance de la qualité de l'air), pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté : Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Corse « Qualitair Corse ».
Cette association exerce sa compétence dans la région Corse.

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