JORF n°172 du 27 juillet 2007

Article 10

Article 10

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 14 mai 2003 susvisé pour la variété « Courge d'hiver » :
Lire : « Cornue d'hiver » au lieu de : « Courge d'hiver ».


Historique des versions

Version 1

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 14 mai 2003 susvisé pour la variété « Courge d'hiver » :

Lire : « Cornue d'hiver » au lieu de : « Courge d'hiver ».