Arrêté du 13 juillet 2007

Article 10

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Article 10

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 14 mai 2003 susvisé pour la variété « Courge d'hiver » :
Lire : « Cornue d'hiver » au lieu de : « Courge d'hiver ».

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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 14 mai 2003 susvisé pour la variété « Courge d'hiver » :
Lire : « Cornue d'hiver » au lieu de : « Courge d'hiver ».

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