Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2007, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Clédor, Corail, Cristo (et son [ses] synonyme[s] Cristop), Gayant (et son [ses] synonyme[s] Artop), Jolimont, Moulinor, Primor, Vigor Max.
Aubergine : Ronde de Valence.
Aubergine déclarée hybride : Marfa, Mistral.
Betterave potagère/betterave rouge : Crapaudine.
Carotte : Suprême, Touchon.
Carotte déclarée hybride : Nandor, Presto, Primo, Tancar, Vigor.
Chicorée frisée : Frisela, Glory, Grosse pommant seule.
Chicorée scarole : Blonde à coeur plein (et son [ses] synonyme[s] Dorée à coeur plein), Prada, Ronde verte à coeur plein, Vicor.
Chou cabus déclaré hybride : Altess, Brigadier, Guardian, Judge, Picador.
Chou de Milan déclaré hybride : Capriccio, Norma.
Chou rouge déclaré hybride : Fuego, Redsky.
Chou-fleur déclaré hybride : Escale, Jeff, Nominoé, Sérac, Taroke.
Concombre : Le Généreux, Marketer.
Cornichon : De Bourbonne (et son [ses] synonyme[s] Amélioré de Bourbonne), Fin de Meaux, Vert petit de Paris (et son [ses] synonyme[s] National).
Concombre déclaré hybride : Darina, Edona, Gynial.
Courgette déclarée hybride : Amalthee, Jédida, Sofia.
Fenouil déclaré hybride : Amigo.
Fraisier : Darsival, La Chapelaine, Milsei, Mount Everest, Sans rivale, Surprise des halles.
Haricot à rames : Bannerol, Haricot maïs.
Haricot nain : Aquilon, Blondor, Booster, Braimar, Calisto, Calypso, Coco blanc Gautier, Coco nain blanc précoce (et son [ses] synonyme[s] Coco de Carpentras), Coquette, de Rocquencourt, Duel, Fruidor, Impact, Liverte, Marfil, Michelet à longue cosse, Primel, Royalnel, Totem.
Laitue : Amelia, Bacares, Ballon, Bérénice, Blonde de Paris (et son [ses] synonyme[s] Batavia blonde de Paris), Blonde maraîchère, Brunia, Cardinale, de Verrières (et son [ses] synonyme[s] d'hiver de Verrières), Dorée de printemps, Féria, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or (et son [ses] synonyme[s] Gotte dorée), Grosse blonde paresseuse, Hussarde, Kinemontepas, Kristine, Krizabri, Kublaï, Lores, Madrilène, Nadine, Sucrine, Têtue de Nîmes (et son [ses] synonyme[s] Cadières), Trocadéro (et son [ses] synonyme[s] Trocadéro à graine noire, La Préférée), Val d'orge, Verpia, Verte maraîchère, Vista.
Lentille : Anicia.
Mâche : Coquille de Louviers, D'Italie à feuille de laitue, Ronde maraîchère, Verte de Cambrai.
Melon déclaré hybride : Amigo, Baggio, Brennus, Calipso, Capitol, Europer, Fiesta, Hélios, Jalisco, Jérac, Laser, Lunaduke, Luxo, Milky Road, Troubadour.
Melon d'eau, pastèque déclarée hybride : Fabiola.
Navet : Blanc dur d'hiver, de Croissy (et son [ses] synonyme[s] demi-long de Croissy, Précoce de Croissy), Jaune boule d'or, Marteau (et son [ses] synonyme[s] des Vertus marteau).
Oignon : Elody, Printanier parisien.
Piment, poivron : Doux italien, Piquant d'Algérie.
Piment, poivron déclaré hybride : Buster, Campor, Denver, Forti, Livor, Madison, Nour, Ori, Predi, Siénor.
Poireau : Atal, Azur, Castor, d'hiver de Saint-Victor, Flipper, Révil.
Pois : Abador, Arkel, Auréole, Bamby, Cabree, Caribou, Carouby de Maussane, Cobalt, Douce Provence, Etna, Primdor, Télévision, Tézierprime.
Radis de tous les mois : Bamba, Java, Novo.
Radis de tous les mois déclaré hybride : Aviso, Clipo.
Tomate : Cannery Row, Caraïbo, Carlin, Fline, Marmande VR, Raf, Roma VF, Saint-Pierre.
Tomate déclarée hybride : Camélia, Catherine, Daïquiri, Fandango, Opéra, Ovata, Pétula, Rougella.