JORF n°172 du 27 juillet 2007

Article 9

Article 9

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 21 décembre 1987 pour la variété Cannery Row ;
- arrêté du 20 décembre 1989 pour la variété Promo ;
- arrêté du 3 décembre 1993 pour la variété Honeoye ;
- arrêté du 1er juin 1994 pour la variété Solévante ;
- arrêté du 4 août 1995 pour la variété Derby ;
- arrêté du 1er août 1997 pour la variété Révil ;
- arrêté du 7 mai 1998 pour les variétés El Greco, Heliobel ;
- arrêté du 17 juin 1999 pour la variété Baladine ;
- arrêté du 9 mars 2000 pour les variétés Atoli, Cotillon, Centyon, Tezac, Frisco, Nautilus ;
- arrêté du 13 décembre 2000 pour la variété Cigal ;
- arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Defix, Monty ;
- arrêté du 18 juillet 2001 pour les variétés Balic, Bilongo, Eole ;
- arrêté du 28 mars 2002 pour les variétés Bosito, Celtic, Leny, Olympiado ;
- arrêté du 12 août 2002 pour les variétés Baron ;
- arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Atero, Chouette, Fauvette, Lorio, Minero, Safaro, Starter ;
- arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys ;
- arrêté du 17 mars 2005 pour les variétés Aigrette, Chevalier, Santana, Sting ;
- arrêté du 4 juillet 2005 pour les variétés Annibal, Fortal, Renegade, Signal ;
- arrêté du 11 avril 2006 pour les variétés Atello, Medio, Nellio, Span ;
- arrêté du 7 novembre 2006 pour la variété Azaro.


Historique des versions

Version 1

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

- arrêté du 21 décembre 1987 pour la variété Cannery Row ;

- arrêté du 20 décembre 1989 pour la variété Promo ;

- arrêté du 3 décembre 1993 pour la variété Honeoye ;

- arrêté du 1er juin 1994 pour la variété Solévante ;

- arrêté du 4 août 1995 pour la variété Derby ;

- arrêté du 1er août 1997 pour la variété Révil ;

- arrêté du 7 mai 1998 pour les variétés El Greco, Heliobel ;

- arrêté du 17 juin 1999 pour la variété Baladine ;

- arrêté du 9 mars 2000 pour les variétés Atoli, Cotillon, Centyon, Tezac, Frisco, Nautilus ;

- arrêté du 13 décembre 2000 pour la variété Cigal ;

- arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Defix, Monty ;

- arrêté du 18 juillet 2001 pour les variétés Balic, Bilongo, Eole ;

- arrêté du 28 mars 2002 pour les variétés Bosito, Celtic, Leny, Olympiado ;

- arrêté du 12 août 2002 pour les variétés Baron ;

- arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Atero, Chouette, Fauvette, Lorio, Minero, Safaro, Starter ;

- arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys ;

- arrêté du 17 mars 2005 pour les variétés Aigrette, Chevalier, Santana, Sting ;

- arrêté du 4 juillet 2005 pour les variétés Annibal, Fortal, Renegade, Signal ;

- arrêté du 11 avril 2006 pour les variétés Atello, Medio, Nellio, Span ;

- arrêté du 7 novembre 2006 pour la variété Azaro.