Arrêté du 13 juillet 2007

Article 9

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Article 9

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

  • arrêté du 21 décembre 1987 pour la variété Cannery Row ;
  • arrêté du 20 décembre 1989 pour la variété Promo ;
  • arrêté du 3 décembre 1993 pour la variété Honeoye ;
  • arrêté du 1er juin 1994 pour la variété Solévante ;
  • arrêté du 4 août 1995 pour la variété Derby ;
  • arrêté du 1er août 1997 pour la variété Révil ;
  • arrêté du 7 mai 1998 pour les variétés El Greco, Heliobel ;
  • arrêté du 17 juin 1999 pour la variété Baladine ;
  • arrêté du 9 mars 2000 pour les variétés Atoli, Cotillon, Centyon, Tezac, Frisco, Nautilus ;
  • arrêté du 13 décembre 2000 pour la variété Cigal ;
  • arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Defix, Monty ;
  • arrêté du 18 juillet 2001 pour les variétés Balic, Bilongo, Eole ;
  • arrêté du 28 mars 2002 pour les variétés Bosito, Celtic, Leny, Olympiado ;
  • arrêté du 12 août 2002 pour les variétés Baron ;
  • arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Atero, Chouette, Fauvette, Lorio, Minero, Safaro, Starter ;
  • arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys ;
  • arrêté du 17 mars 2005 pour les variétés Aigrette, Chevalier, Santana, Sting ;
  • arrêté du 4 juillet 2005 pour les variétés Annibal, Fortal, Renegade, Signal ;
  • arrêté du 11 avril 2006 pour les variétés Atello, Medio, Nellio, Span ;
  • arrêté du 7 novembre 2006 pour la variété Azaro.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :

  • arrêté du 21 décembre 1987 pour la variété Cannery Row ;
  • arrêté du 20 décembre 1989 pour la variété Promo ;
  • arrêté du 3 décembre 1993 pour la variété Honeoye ;
  • arrêté du 1er juin 1994 pour la variété Solévante ;
  • arrêté du 4 août 1995 pour la variété Derby ;
  • arrêté du 1er août 1997 pour la variété Révil ;
  • arrêté du 7 mai 1998 pour les variétés El Greco, Heliobel ;
  • arrêté du 17 juin 1999 pour la variété Baladine ;
  • arrêté du 9 mars 2000 pour les variétés Atoli, Cotillon, Centyon, Tezac, Frisco, Nautilus ;
  • arrêté du 13 décembre 2000 pour la variété Cigal ;
  • arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Defix, Monty ;
  • arrêté du 18 juillet 2001 pour les variétés Balic, Bilongo, Eole ;
  • arrêté du 28 mars 2002 pour les variétés Bosito, Celtic, Leny, Olympiado ;
  • arrêté du 12 août 2002 pour les variétés Baron ;
  • arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Atero, Chouette, Fauvette, Lorio, Minero, Safaro, Starter ;
  • arrêté du 15 juillet 2004 pour les variétés Forevert, Orkal, Reva, Royal, Sorial, Tonivert, Velsat, Verdelys ;
  • arrêté du 17 mars 2005 pour les variétés Aigrette, Chevalier, Santana, Sting ;
  • arrêté du 4 juillet 2005 pour les variétés Annibal, Fortal, Renegade, Signal ;
  • arrêté du 11 avril 2006 pour les variétés Atello, Medio, Nellio, Span ;
  • arrêté du 7 novembre 2006 pour la variété Azaro.

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