Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions du service du livre et de la lecture
Résumé. L'arrêté modifie les missions du service du livre et de la lecture pour mieux organiser ses actions dans le domaine du livre et de la lecture.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2009Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 2