Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 16 août
Résumé. L'arrêté du 13 janvier 2012 modifie l'arrêté du 16 août 2011.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 août 2011Art. 1 : Liste des emplois de chef de mission dans la fonction publique
→ Version 3 : Modification de la liste des emplois de chef de mission
→ Version 3 : Modification de la liste des emplois de chef de mission
-Arrêté du 16 août 2011
Art. 1