Arrêté du 13 février 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 juillet 2019

Art. 1

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Modification des voies d'orientation scolaire

Résumé. Les voies d'orientation après la troisième et la seconde sont mises à jour pour inclure de nouvelles options comme le brevet national des métiers d'art et des séries technologiques spécifiques.

A modifié les dispositions suivantes :

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