JORF n°0039 du 16 février 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 20 novembre 2023 concernant les centres hospitaliers

Résumé Des changements ont été faits dans l'arrêté du 20 novembre 2023 pour certains centres hospitaliers en Creuse, Hérault et Loire.

L'arrêté du 20 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Au 23-Creuse, les mots : «-Centre hospitalier d'Aubusson, direction commune ; » sont supprimés ;
2° Au 34-Hérault, après les mots : «-Centre hospitalier de Lodève ; » sont rajoutés les mots : « direction commune ; »
3° Au 42-Loire, les mots : «-Centre hospitalier du Pilat Rhodanien à Pélussin ; » sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 20 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :

1° Au 23-Creuse, les mots : «-Centre hospitalier d'Aubusson, direction commune ; » sont supprimés ;

2° Au 34-Hérault, après les mots : «-Centre hospitalier de Lodève ; » sont rajoutés les mots : « direction commune ; »

3° Au 42-Loire, les mots : «-Centre hospitalier du Pilat Rhodanien à Pélussin ; » sont supprimés.