JORF n°0272 du 24 novembre 2023

Arrêté du 20 novembre 2023

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de l'action sociale et des familles ;

Vu le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, notamment son article 1er,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Résumé Des directeurs sont nommés pour les hôpitaux et centres de santé en France.

En application du 1° de l'article 1er du décret du 26 décembre 2007 susvisé, les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social de la fonction publique hospitalière dans les établissements publics de santé suivants, classés par département :

01 - Ain :

- Centre hospitalier intercommunal Ain Val de Saône, à Pont-de-Veyle, direction commune ;

- Centre hospitalier de Meximieux, direction commune ;

02 - Aisne :

Centre de rééducation fonctionnelle Jacques Ficheux à Saint-Gobain ;

03 - Allier :

Centres hospitaliers Cœur du Bourbonnais à Tronget, Bourbon-l'Archambault, direction commune ;

04 - Alpes-de-Haute-Provence :

Centres hospitaliers de Barcelonnette et de Jausiers ;

06 - Alpes-Maritimes :

- Hôpitaux de la Vésubie à Roquebillière, direction commune ;

- Centre hospitalier Saint-Maur à Saint-Etienne-de-Tinée, direction commune ;

07 - Ardèche :

- Centre hospitalier des Cévennes Ardéchoises à Joyeuse ;

- Centre hospitalier Sully Eldin à Vallon-Pont-D'arc et Centre hospitalier Claude Dejean à Villeneuve-de-Berg, direction commune ;

- Centre hospitalier de Lamastre ;

09 - Ariège :

Centre hospitalier Saint Louis à Ax-les-Thermes ;

12 - Aveyron :

Centre hospitalier Maurice Fenaille à Verrières ;

15 - Cantal :

- Centre hospitalier de Condat, direction commune ;

- Centre hospitalier de Murat ;

16 - Charente :

Centre hospitalier de Confolens ;

18 - Cher :

Centre hospitalier de Sancerre ;

19 - Corrèze :

- Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche ;

- Centre hospitalier Jean-Marie Dauzier à Cornil ;

2A - Corse-du-Sud :

- Centre hospitalier de Bonifacio ;

- Centre hospitalier de Sartène ;

2B - Haute-Corse :

- Centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone ;

- Centre hospitalier de Calvi ;

23 - Creuse :

- Centre hospitalier Les genêts d'or d'Evaux-les-Bains, direction commune ;

- Centre hospitalier de La Souterraine ;

24 - Dordogne :

- Centre hospitalier d'Excideuil ;

- Centre hospitalier de Nontron ;

- Centre hospitalier de Saint-Astier, direction commune ;

- Centre hospitalier intercommunal de Ribérac Dronne Double, direction commune ;

25 - Doubs :

- Centre hospitalier Sainte Croix à Baume-les-Dames, direction commune ;

- Centre de long séjour de Bellevaux et centre de soins des Tilleroyes à Besançon, direction commune ;

- Etablissement de santé de Quingey ;

- Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman à Avanne-Aveney ;

26 - Drôme :

Centres hospitaliers de Nyons et de Buis-Les-Baronnies, direction commune ;

27 - Eure :

- Centre hospitalier des Andelys, direction commune ;

- Centre hospitalier Pierre Hurabielle à Bourg-Achard, direction commune ;

29 - Finistère :

Centre hospitalier de Lanmeur ;

30 - Gard :

- Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit ;

- Centre hospitalier d'Uzès, direction commune ;

31 - Haute-Garonne :

Centre hospitalier de Muret ;

32 - Gers

- Centre hospitalier de Condom ;

- Centre hospitalier de Mauvezin ;

- Centre hospitalier de Nogaro, direction commune ;

- Etablissement public de santé de Lomagne à Fleurance ;

34 - Hérault :

- Centre hospitalier de Bédarieux ;

- Centre hospitalier de Saint-Pons-de-Thomières ;

- Centre hospitalier de Lodève, direction commune ;

- Centre hospitalier de Clermont-L'Hérault ;

- Centre hospitalier Paul Coste Floret à Lamalou-les-Bains ;

35 - Ille-et-Vilaine :

- Centre hospitalier la Roche aux fées de Janzé, direction commune ;

- Centre hospitalier du Grand-Fougeray ;

36 - Indre :

- Centres hospitaliers de Chatillon-sur-Indre et Saint Roch de Buzançais, direction commune ;

- Centre départemental gériatrique de l'Indre à Châteauroux, centres hospitaliers Saint Charles de Valençay et Levroux, direction commune ;

38 - Isère :

- Centre hospitalier rhumatologique de Saint-Martin d'Uriage, direction commune ;

- Centre hospitalier de Tullins ;

39 - Jura :

Centre hospitalier intercommunal du Pays du Revermont ;

40 - Landes :

Centre hospitalier de Saint-Sever, direction commune ;

41 - Loir-et-Cher :

Centre hospitalier de Saint-Aignan et de Montrichard, direction commune ;

42 - Loire :

- Centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue, direction commune ;

- Centre hospitalier de Charlieu, direction commune ;

- Centre hospitalier de Saint-Bonnet-le-Château ; direction commune ;

- Centre hospitalier Maurice André à Saint-Galmier ;

- Centre hospitalier de Boën-sur-Lignon ;

43 - Haute-Loire :

- Centre hospitalier d'Yssingeaux, direction commune ;

44 - Loire-Atlantique :

- Centre hospitalier intercommunal Sèvre et Loire à Vertou ;

45 - Loiret :

Centre hospitalier de Lour Picou à Beaugency, direction commune ;

47 - Lot-et-Garonne :

Centre hospitalier de Casteljaloux, direction commune ;

48 - Lozère :

- Centre hospitalier de Saint-Chely-d'Apcher, direction commune ;

- Centre hospitalier de Langogne ;

49 - Maine-et-Loire :

- Centre hospitalier La Corniche Angevine à Chalonnes-sur-Loire, direction commune ;

- Centre hospitalier de Doué-en-Anjou ;

- Centre hospitalier intercommunal Lys Hyrome à Chemillé-en-Anjou, direction commune ;

- Etablissement de santé Baugeois Vallée à Baugé-en-Anjou ;

- Centre hospitalier Layon-Aubance à Terranjou ;

50 - Manche :

- Centre hospitalier de Carentan ;

53 - Mayenne :

- Centre hospitalier d'Ernée, direction commune ;

- Centre hospitalier d'Evron, direction commune ;

56 - Morbihan :

Centre hospitalier de Basse-Vilaine à Nivillac ;

57 - Moselle :

- Centre hospitalier Saint Jacques à Dieuze ;

- Etablissement public départemental de santé de Gorze à Ars-sur-Moselle, direction commune ;

59 - Nord :

- Centre hospitalier Loos-Haubourdin à Loos ;

- Centre hospitalier de Jeumont ;

- Centre hospitalier d'Hautmont ;

- Centre hospitalier de Wattrelos ;

- Centre hospitalier de Bailleul ;

- Centre hospitalier de Zuydcoote ;

- Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal, direction commune ;

60 - Oise :

- Centre hospitalier de Crépy-en-Valois ;

- Centre hospitalier Georges Decroze à Pont-Sainte-Maxence ;

- Centre hospitalier Bertinot Juel à Chaumont-en-Vexin ;

- Centre hospitalier de Grandvilliers, direction commune ;

65 - Hautes-Pyrénées :

Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre ;

67 - Bas-Rhin :

- Centres hospitaliers de Molsheim et de Rosheim, direction commune ;

68 - Haut-Rhin :

- Centre hospitalier de Ribeauvillé ;

- Centre départemental de repos et de soins de Colmar, direction commune ;

69 - Rhône :

- Centre hospitalier du Beaujolais vert à Cours, direction commune ;

- Centre hospitalier des Monts du Lyonnais à Saint-Symphorien-sur-Coise ;

- Centres hospitaliers de Neuville et Fontaines-sur-Saône, direction commune ;

- Centres hospitaliers de Beaujeu et de Belleville, direction commune ;

71 - Saône-et-Loire :

- Centre hospitalier Bresse Louhannaise à Louhans, direction commune ;

- Centre hospitalier Aligre à Bourbon Lancy, direction commune ;

72 - Sarthe :

Etablissement public de santé intercommunal Pôle gérontologique Nord-Sarthe à Beaumont-sur-Sarthe ;

74 - Haute-Savoie :

- Centre hospitalier Andrevetan à La-Roche-sur-Foron, direction commune ;

76 - Seine-Maritime :

- Centre hospitalier de l'Austreberthe à Barentin ;

- Centre hospitalier d'Yvetot ;

- Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc ;

- Centre hospitalier de Darnétal ;

78 - Yvelines :

- Hôpital gérontologique de Chevreuse ;

- Centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion ;

80 - Somme :

- Centre hospitalier de Ham ;

82 - Tarn-et-Garonne :

- Centres hospitaliers de Nègrepelisse et de Caussade ;

- Centre hospitalier des Deux Rives à Valence-d'Agen, direction commune ;

84 - Vaucluse :

- Centre hospitalier de Gordes ;

- Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue ;

87 - Haute-Vienne :

Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages à Saint-Léonard-de-Noblat, direction commune ;

88 - Vosges :

- Centre hospitalier de Bruyères ;

- Centre hospitalier de Châtel-sur-Moselle ;

- Centre hospitalier de Lamarche ;

92 - Hauts-de-Seine :

- Centre long et moyen séjour Fondation Roguet à Clichy ;

- Centre de gérontologie Les abondances à Boulogne-Billancourt ;

971 - Guadeloupe :

- Centre hospitalier Sainte-Marie à Grand-Bourg ;

- C.H.G. Jacques Salin aux Abymes ;

- Centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau ;

- Centres hospitaliers M. Selbonne à Bouillante et L. D. Beauperthuy à Pointe-Noire, direction commune ;

972 - Martinique :

- Centre hospitalier Romain Blondet à Saint Joseph ;

- Centre hospitalier intercommunal Lorrain Basse-Pointe ;

- Centre hospitalier Nord Caraïbe au Carbet.

Article 2

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Révisabilité de la liste

Résumé Cette liste peut être modifiée n'importe quand.

La présente liste est révisable à tout moment.

Article 3

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Abrègation des dispositions de l'arrêté du 21 décembre 2015

Résumé L'article 3 supprime trois articles d'un arrêté plus ancien, donc ils ne sont plus valables.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2015 > > Art. 1, Art. 2, Art. 4 > >

Article 4

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

P. Charpentier