Arrêté du 13 février 2023

Article 7

Créé le 1 janvier 2026

Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « aménagements paysagers » du brevet de technicien supérieur agricole.

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En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026