Arrêté du 13 février 2023

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « aménagements paysagers » du brevet de technicien supérieur agricole.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des horaires pour l'option aménagements paysagers

Résumé. Un arrêté modifie les horaires de l'option 'aménagements paysagers' pour le brevet de technicien supérieur agricole.

Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « aménagements paysagers » du brevet de technicien supérieur agricole.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Source : Légifrance