JORF n°0039 du 15 février 2017

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 13 « Stimulateurs phréniques », dans la rubrique « Société Synapse Biomedical Europe (SYNAPSE) », dans la nomenclature du code 3475608 (correspondant au stimulateur phrénique NEURX DPS RA/4) la référence 23-0001 est supprimée et remplacée par la référence 23-0021. En conséquence, la nomenclature du code 3475608 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3475608|Stimulateur phrénique, intradiaphrag., SYNAPSE, NEURX DPS RA/4, stimulateur.
Remplacement du stimulateur phrénique intradiaphragmatique NEURX DPS RA/4, de la société Synapse Biomedical Europe.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 23-0021.
CONDITION DE PRISE EN CHARGE :
Le remplacement peut être pris en charge après les quatre années suivant l'implantation.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2020.|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 13 « Stimulateurs phréniques », dans la rubrique « Société Synapse Biomedical Europe (SYNAPSE) », dans la nomenclature du code 3475608 (correspondant au stimulateur phrénique NEURX DPS RA/4) la référence 23-0001 est supprimée et remplacée par la référence 23-0021. En conséquence, la nomenclature du code 3475608 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3475608

Stimulateur phrénique, intradiaphrag., SYNAPSE, NEURX DPS RA/4, stimulateur.

Remplacement du stimulateur phrénique intradiaphragmatique NEURX DPS RA/4, de la société Synapse Biomedical Europe.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 23-0021.

CONDITION DE PRISE EN CHARGE :

Le remplacement peut être pris en charge après les quatre années suivant l'implantation.

Date de fin de prise en charge : 1er février 2020.