Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Enregistrement du titre professionnel de technicien supérieur des transports
Résumé. Le titre professionnel de technicien supérieur des transports de personnes est enregistré pour cinq ans au niveau III.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 14 décembre 2004Art. 1