Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 13 février 1990 – Articles de pansements purifiés
Résumé. Modification des descriptions et tarifs des pansements, mise à jour des prix et suppression des tarifs par dimensions.
B. - Articles de pansements purifiés
Au lieu de:<<Bande de gaze hydrophile (duitage 7/6) aérée, double épaisseur, largeur totale bande déployée 65mm, complètement enveloppée sous gaine papier>>,
Lire:
<<Gaze hydrophile (duitage 7/6) aérée, double épaisseur, largeur totale 32,5cm, complètement enveloppée sous gaine papier:
<<le paquet ou la boîte carton de 5m: 14,88 F H.T., 17,65 F T.T.C.>> et non <<15,65 F T.T.C.>>,
et insérer cette rubrique après coton hydrophile.
Ouate de cellulose chirurgicale, insérer <<5,78 F H.T.>>.
Ensuite supprimer les tarifs par dimensions quel que soit le type de sparadraps et insérer:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0059 du 10/03/1990
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