JORF n°0291 du 15 décembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Émoluments et indemnités des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Résumé Les salaires et les primes des enseignants et des personnels hospitaliers des hôpitaux universitaires sont modifiés en fonction de leur ancienneté et de leur temps de travail.

L'annexe X de l'arrêté du 15 juin 2016 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

« ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

« Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021

« Mesures permanentes

«

| PERSONNELS CONCERNES |Montants au
[entrée en vigueur du décret n° 2021-1645]
(en euros)| |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| | I-Emoluments | | | A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) | | | Après 12 ans | 56 155,65 € | | Après 9 ans | 49 484,37 € | | Après 6 ans | 41 701,40 € | | Après 3 ans | 38 365,78 € | | Avant 3 ans | 33 918,45 € | | B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) | | | Après 18 ans | 45 025,80 € | | Après 15 ans | 42 107,38 € | | Après 12 ans | 39 078,64 € | | Après 9 ans | 36 050,03 € | | Après 6 ans | 33 021,31 € | | Après 3 ans | 29 984,11 € | | Avant 3 ans | 26 926,55 € | | C-Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) | | | Après 18 ans | 18 010,36 € | | Après 15 ans | 16 843,09 € | | Après 12 ans | 15 631,62 € | | Après 9 ans | 14 420,17 € | | Après 6 ans | 13 208,49 € | | Après 3 ans | 11 993,57 € | | Avant 3 ans | 10 770,85 € | | D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) | | | 2e échelon (après 2 ans de fonctions) | 20 683,43 € | | 1er échelon (avant 2 ans de fonctions) | 17 761,40 € | | E-Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) | | | 2e échelon (après 2 ans de fonctions) | 8 355,37 € | | 1er échelon (avant 2 ans de fonctions) | 7 186,42 € | | II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) pour A, B et D | 1010 € | |III-Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)| | | 1 demi-journée | 250 € | | de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus | 450 € | | de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus | 700 € | | 4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées | 1000 € | | IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B et D (montant brut mensuel) | 420,86 € |

».


Historique des versions

Version 1

L'annexe X de l'arrêté du 15 juin 2016 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

« ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

« Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021

« Mesures permanentes

«

PERSONNELS CONCERNES

Montants au

[entrée en vigueur du décret n° 2021-1645]

(en euros)

I-Emoluments

A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

Après 12 ans

56 155,65 €

Après 9 ans

49 484,37 €

Après 6 ans

41 701,40 €

Après 3 ans

38 365,78 €

Avant 3 ans

33 918,45 €

B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

Après 18 ans

45 025,80 €

Après 15 ans

42 107,38 €

Après 12 ans

39 078,64 €

Après 9 ans

36 050,03 €

Après 6 ans

33 021,31 €

Après 3 ans

29 984,11 €

Avant 3 ans

26 926,55 €

C-Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)

Après 18 ans

18 010,36 €

Après 15 ans

16 843,09 €

Après 12 ans

15 631,62 €

Après 9 ans

14 420,17 €

Après 6 ans

13 208,49 €

Après 3 ans

11 993,57 €

Avant 3 ans

10 770,85 €

D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)

2e échelon (après 2 ans de fonctions)

20 683,43 €

1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

17 761,40 €

E-Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)

2e échelon (après 2 ans de fonctions)

8 355,37 €

1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

7 186,42 €

II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) pour A, B et D

1010 €

III-Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)

1 demi-journée

250 €

de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus

450 €

de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus

700 €

4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées

1000 €

IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B et D (montant brut mensuel)

420,86 €

».