Arrêté du 13 décembre 2019

Article 2

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Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- Féverole de printemps : Diana, Lady, Medina.
- Lupin blanc de printemps : Amiga.
- Pois protéagineux de printemps : Boldor, Livia, Navarro, Panache, Reussite, Vertige.
- Pois protéagineux d'hiver : Cartouche, Isard.

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales au catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes comme la féverole, le lupin et le pois peuvent continuer à être vendues en France pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- Féverole de printemps : Diana, Lady, Medina.
- Lupin blanc de printemps : Amiga.
- Pois protéagineux de printemps : Boldor, Livia, Navarro, Panache, Reussite, Vertige.
- Pois protéagineux d'hiver : Cartouche, Isard.

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