Arrêté du 13 décembre 2019

Article 1

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Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Féverole de printemps Caprice. PETERSEN P.H./PEHL SAATZ. (DE). P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE).
Pois protéagineux de printemps Greenway. NORDIC SEED A/S (DK). NORDIC SEED (DK).
Pois protéagineux de printemps Kaiman. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Kameleon. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Kaplan. Unisigma (FR). Unisigma (FR).
Karacter. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Konnu. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Symfony. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Pois protéagineux de printemps, rubrique usage casserie Greenwich. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Pois protéagineux d'hiver Frizz. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

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Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être vendues.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Féverole de printemps Caprice. PETERSEN P.H./PEHL SAATZ. (DE). P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE).
Pois protéagineux de printemps Greenway. NORDIC SEED A/S (DK). NORDIC SEED (DK).
Pois protéagineux de printemps Kaiman. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Kameleon. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Kaplan. Unisigma (FR). Unisigma (FR).
Karacter. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Konnu. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Symfony. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Pois protéagineux de printemps, rubrique usage casserie Greenwich. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Pois protéagineux d'hiver Frizz. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

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