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Arrêté du 13 décembre 2016

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 23 mai 2016 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « vigne »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1), les variétés de plants de vigne désignées ci-après :
Variétés de raisins de cuve :

DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN DE LA VARIÉTÉ
en sélection conservatrice		 COULEUR DE LA BAIE
Hibou noir - Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). Noire
Peloursin - Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). Noire
Raisaine - Institut Français de la Vigne et du Vin (FR). Blanche

1 version

Article 2

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 13 décembre 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 13 décembre 2016
Article 1
Article 2