Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'échelonnement indiciaire pour certains emplois fonctionnels
Résumé. L'échelonnement indiciaire des emplois fonctionnels de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris et d'autres établissements est modifié, avec des ajustements dans les groupes hors échelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 août 2005Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 2 août 2005Art. 1