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Arrêté du 13 décembre 2010

Article 3

Créé le 13 janvier 2011 · En vigueur depuis le 1 mars 2014

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des trois unités éducatives suivantes :

- l'unité éducative d'activités de jour (UEAJ) "Marseille Sylvestre" sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacité de 24 places ;

- l'unité éducative d'activités de jour (UEAJ) "Marseille classe passerelle" sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacité de 24 places ;

- l'unité éducative d'activités de jour (UEAJ) "Marseille école d'application" sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacité de 24 places.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 mars 2014

Modifié parArrêté du 18 février 2014art. 1

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé des trois unités éducatives suivantes :

\- l'unité éducative d'activités de jour (UEAJ) "Marseille Sylvestre" sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacité de 24 places ;

\- l'unité éducative d'activités de jour (UEAJ) "Marseille classe passerelle" sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacité de 24 places ;

\- l'unité éducative d'activités de jour (UEAJ) "Marseille école d'application"⏺ sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacité de 24 places.

En vigueur du vendredi 27 janvier 2012 au vendredi 28 février 2014

Modifié parArrêté du 16 janvier 2012art. 1

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé desunités éducatives suivantes:

\- l'unité éducative d'activités de jour(UEAJ) " Sylvestre ", sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacitéde 36 places ; \- l'unité éducative d'activités de jour(UEAJ) " Ecole d'application ", sise 7, impasse Sylvestre, BP 90,13381 Marseille, d'une capacité de 36 places.

En vigueur du jeudi 13 janvier 2011 au jeudi 26 janvier 2012

Pour l'accomplissement de ses missions, ce service est composé de trois unités éducatives se répartissant comme suit :
― une unité éducative d'activités de jour, dénommée « Sylvestre », sise 7, impasse Sylvestre, BP 90, 13381 Marseille ;
― une unité éducative d'activités de jour, dénommée « Amaryllis », sise 7, impasse Sylvestre, BP 90, 13381 Marseille
― une unité éducative d'activités de jour, dénommée « Ecole d'application », sise 7, impasse Sylvestre, BP 90, 13381 Marseille.