Arrêté du 13 décembre 1996

Article 1

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Article 1

Le document annexé au présent arrêté détermine les recommandations et fixe les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés à l'inhalation des poussières d'amiante.

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Abrogé24 janvier 2016

Créé le 1 janvier 1997 · Abrogé le 24 janvier 2016

Le document annexé au présent arrêté détermine les recommandations et fixe les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés à l'inhalation des poussières d'amiante.

Relations

cite

cite  Arrêté 1996-12-13 annexe

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 1997 au samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance