Arrêté du 2 mai 2012

Article 1

Créé le 4 juin 2014

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 novembre 1949Art. 1 → Version 1 Arrêté du 18 novembre 1949Art. 2 → Version 1 Arrêté du 21 décembre 1950Art. 1 → Version 1 Arrêté du 21 décembre 1950Art. 2 → Version 1 Arrêté du 13 juin 1963Art. 1 → Version 1 Arrêté du 13 juin 1963Art. 2 → Version 1 Arrêté du 13 juin 1963Art. 3 → Version 1 Arrêté du 11 juillet 1977Art. 1 → Version 1 Arrêté du 11 juillet 1977Art. 2 → Version 1 Arrêté du 11 juillet 1977Art. 3 → Version 1Arrêté du 11 juillet 1977Art. 4Arrêté du 5 avril 1985Art. 1 → Version 1 Arrêté du 5 avril 1985Art. 2 → Version 1 Arrêté du 5 avril 1985Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 avril 1985Art. 4Arrêté du 5 avril 1985Sct. AnnexesArrêté du 5 avril 1985Sct. INSTRUCTION TECHNIQUE AUX MEDECINS DU TRAVAILArrêté du 5 avril 1985Art. Annexe → Version 1 Arrêté du 6 juin 1987Art. 1 → Version 1 Arrêté du 6 juin 1987Art. 2 → Version 1 Arrêté du 6 juin 1987Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 juin 1987Sct. AnnexesArrêté du 6 juin 1987Art. ANNEXE → Version 1 Arrêté du 15 septembre 1988Art. 1 → Version 1 Arrêté du 15 septembre 1988Art. 2 → Version 1 Arrêté du 15 septembre 1988Art. 3 → Version 1Arrêté du 15 septembre 1988Sct. AnnexesArrêté du 15 septembre 1988Sct. INSTRUCTIONS TECHNIQUES : DESTINÉES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ET VALEURS DE RÉFÉRENCE DES PARAMÈTRES BIOLOGIQUES REPRÉSENTATIFS DE L'EXPOSITION OU DE L'IMPRÉGNATION DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU PLOMB MÉTALLIQUE ET A SES COMPOSÉS.Arrêté du 15 septembre 1988Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 15 septembre 1988Sct. 1. CHAMP D'APPLICATION ET NIVEAUX D'EXPOSITION.Arrêté du 15 septembre 1988Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 15 septembre 1988Sct. 2. LES TACHES INCOMBANT AU MÉDECINArrêté du 15 septembre 1988Sct. 2.1. LES INTERVENTIONS DU MÉDECIN.Arrêté du 15 septembre 1988Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 15 septembre 1988Sct. 2.2. LA FORMATION ET L'INFORMATION.Arrêté du 15 septembre 1988Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 15 septembre 1988Sct. 2.3. LA SURVEILLANCE MÉDICALE.Arrêté du 15 septembre 1988Art. ANNEXE → Version 1 Arrêté du 31 janvier 1989Art. 1 → Version 1 Arrêté du 31 janvier 1989Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 janvier 1989Sct. AnnexesArrêté du 31 janvier 1989Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (1ère partie)Arrêté du 31 janvier 1989Art. Annexe → Version 1Arrêté du 31 janvier 1989Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (2ème partie)Arrêté du 31 janvier 1989Art. Annexe → Version 1 Arrêté du 28 mars 1991Art. 1 → Version 1 Arrêté du 28 mars 1991Art. 2 → Version 1 Arrêté du 28 mars 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 mars 1991Sct. AnnexesArrêté du 28 mars 1991Sct. Modalités de la surveillance médicale des travailleurs en milieu hyperbare.Arrêté du 28 mars 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 mars 1991Sct. Conduite de la surveillance médicale et liste des examensArrêté du 28 mars 1991Sct. 1. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de mention AArrêté du 28 mars 1991B ou C.Arrêté du 28 mars 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 mars 1991Sct. 2. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de la mention DArrêté du 28 mars 1991Sct. (hyperbaristes autres que médicaux).Arrêté du 28 mars 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 mars 1991Sct. 3. Recommandations sur les conditions d'aptitude.Arrêté du 28 mars 1991Art. Annexe → Version 1 Arrêté du 28 août 1991Art. 1 → Version 1 Arrêté du 28 août 1991Art. 2 → Version 1 Arrêté du 28 août 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. AnnexesArrêté du 28 août 1991Sct. Recommandations aux médecins exerçant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants : (Décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 et décret n° 75-306 du 28 avril 1975Arrêté du 28 août 1991modifié par le décret n° 88-662 du 6 mai 1988)Arrêté du 28 août 1991Sct. I - Introduction.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 1.1. Modalités d'exposition.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 1.2. Contexte réglementaire.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. II - RecommandationsArrêté du 28 août 1991Sct. 2.1. Information.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 2.2. Surveillance médicaleArrêté du 28 août 1991Sct. 2.2.1. Objectif de cette surveillance.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 2.2.2. Modalités de la surveillance médicale.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 2.2.3. Conduite de l'examen clinique général.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 2.2.4. Examens spécialisés complémentaires.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 2.2.5. Surveillance de l'exposition individuelle.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 2.3. Documents médicaux.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. 2.4. Conclusions médicales.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. LIMITES PROFESSIONNELLES RÉGLEMENTAIRES D'EXPOSITION EXTERNE (en mSv) ET NIVEAUX FIXÉS COMME CRITÈRES POUR LA CLASSIFICATION DES TRAVAILLEURS.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 28 août 1991Sct. HÉMOGRAMMES : VALEURS DE RÉFÉRENCE.Arrêté du 28 août 1991Art. Annexe → Version 1 Arrêté du 15 juin 1993Art. 1 → Version 1 Arrêté du 15 juin 1993Art. 2 → Version 1Arrêté du 15 juin 1993Sct. AnnexesArrêté du 15 juin 1993Art. Annexe → Version 1Arrêté du 15 juin 1993Sct. I. - Rôle de conseiller du médecin du travail pour l'application de l'article R. 231-68.Arrêté du 15 juin 1993Art. Annexe → Version 1Arrêté du 15 juin 1993Sct. II - Rôle du médecin en matière de surveillance médicale.Arrêté du 15 juin 1993Art. Annexe → Version 1 Arrêté du 13 décembre 1996Art. 1 → Version 1 Arrêté du 13 décembre 1996Art. 2 → Version 1 Arrêté du 13 décembre 1996Art. 3 → Version 1Arrêté du 13 décembre 1996Sct. AnnexesArrêté du 13 décembre 1996Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 13 décembre 1996Sct. I. - Surveillance des conditions de travail - rôle dans le domaine de l'évaluation des risques.Arrêté du 13 décembre 1996Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 13 décembre 1996Sct. II. - Rôle en matière de formationArrêté du 13 décembre 1996d'information et de conseil.Arrêté du 13 décembre 1996Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 13 décembre 1996Sct. III. - Visites sur les lieux de travail.Arrêté du 13 décembre 1996Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 13 décembre 1996Sct. IV. - Surveillance médicale des salariés exposés.Arrêté du 13 décembre 1996Art. ANNEXE → Version 1Arrêté du 13 décembre 1996Sct. V. - Participation au recueil d'informations en vue d'études épidémiologiques.Arrêté du 13 décembre 1996Art. ANNEXE → Version 1

- Arrêté du 18 novembre 1949
Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 21 décembre 1950
Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 13 juin 1963
Art. 1, Art. 2, Art. 3

- Arrêté du 11 juillet 1977
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 5 avril 1985
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. INSTRUCTION TECHNIQUE AUX MEDECINS DU TRAVAIL, Art. Annexe

- Arrêté du 6 juin 1987
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

- Arrêté du 15 septembre 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. INSTRUCTIONS TECHNIQUES : DESTINÉES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ET VALEURS DE RÉFÉRENCE DES PARAMÈTRES BIOLOGIQUES REPRÉSENTATIFS DE L'EXPOSITION OU DE L'IMPRÉGNATION DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU PLOMB MÉTALLIQUE ET A SES COMPOSÉS., Art. ANNEXE, Sct. 1. CHAMP D'APPLICATION ET NIVEAUX D'EXPOSITION., Art. ANNEXE, Sct. 2. LES TACHES INCOMBANT AU MÉDECIN, Sct. 2.1. LES INTERVENTIONS DU MÉDECIN., Art. ANNEXE, Sct. 2.2. LA FORMATION ET L'INFORMATION., Art. ANNEXE, Sct. 2.3. LA SURVEILLANCE MÉDICALE., Art. ANNEXE

- Arrêté du 31 janvier 1989
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (1ère partie), Art. Annexe, Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (2ème partie), Art. Annexe

- Arrêté du 28 mars 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Modalités de la surveillance médicale des travailleurs en milieu hyperbare., Art. Annexe, Sct. Conduite de la surveillance médicale et liste des examens, Sct. 1. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de mention A, B ou C., Art. Annexe, Sct. 2. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de la mention D, Sct. (hyperbaristes autres que médicaux)., Art. Annexe, Sct. 3. Recommandations sur les conditions d'aptitude., Art. Annexe

- Arrêté du 28 août 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Recommandations aux médecins exerçant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants : (Décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 et décret n° 75-306 du 28 avril 1975, modifié par le décret n° 88-662 du 6 mai 1988), Sct. I - Introduction., Art. Annexe, Sct. 1.1. Modalités d'exposition., Art. Annexe, Sct. 1.2. Contexte réglementaire., Art. Annexe, Sct. II - Recommandations, Sct. 2.1. Information., Art. Annexe, Sct. 2.2. Surveillance médicale, Sct. 2.2.1. Objectif de cette surveillance., Art. Annexe, Sct. 2.2.2. Modalités de la surveillance médicale., Art. Annexe, Sct. 2.2.3. Conduite de l'examen clinique général., Art. Annexe, Sct. 2.2.4. Examens spécialisés complémentaires., Art. Annexe, Sct. 2.2.5. Surveillance de l'exposition individuelle., Art. Annexe, Sct. 2.3. Documents médicaux., Art. Annexe, Sct. 2.4. Conclusions médicales., Art. Annexe, Sct. LIMITES PROFESSIONNELLES RÉGLEMENTAIRES D'EXPOSITION EXTERNE (en mSv) ET NIVEAUX FIXÉS COMME CRITÈRES POUR LA CLASSIFICATION DES TRAVAILLEURS., Art. Annexe, Sct. HÉMOGRAMMES : VALEURS DE RÉFÉRENCE., Art. Annexe

- Arrêté du 15 juin 1993
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe, Sct. I. - Rôle de conseiller du médecin du travail pour l'application de l'article R. 231-68., Art. Annexe, Sct. II - Rôle du médecin en matière de surveillance médicale., Art. Annexe

- Arrêté du 13 décembre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE, Sct. I. - Surveillance des conditions de travail - rôle dans le domaine de l'évaluation des risques., Art. ANNEXE, Sct. II. - Rôle en matière de formation, d'information et de conseil., Art. ANNEXE, Sct. III. - Visites sur les lieux de travail., Art. ANNEXE, Sct. IV. - Surveillance médicale des salariés exposés., Art. ANNEXE, Sct. V. - Participation au recueil d'informations en vue d'études épidémiologiques., Art. ANNEXE

Effets de cet article

abroge

cite

Code du travailart. R231-69 Code du travailart. R232-8-4 Décret n° 50-1289 du 16 octobre 1950 Décret n° 86-269 du 13 février 1986art. 19 Décret n°88-120 du 1 février 1988art. 16 Décret n°96-98 du 7 février 1996art. 13

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :…

\-Arrêté du 18 novembre 1949 Art. 1, Art. 2

\-Arrêté du 21 décembre 1950 Art. 1, Art. 2

\- Arrêté du 13 juin 1963

Art. 1, Art. 2, Art. 3 \- Arrêté du 11 juillet 1977

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

\- Arrêté du 5 avril 1985

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. INSTRUCTION TECHNIQUE AUX MEDECINS DU TRAVAIL, Art. Annexe

\- Arrêté du 6 juin 1987 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE \- Arrêtédu 15 septembre 1988 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. INSTRUCTIONS TECHNIQUES : DESTINÉES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ET VALEURS DE RÉFÉRENCE DES PARAMÈTRES BIOLOGIQUES REPRÉSENTATIFS DE L'EXPOSITION OU DE L'IMPRÉGNATION DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU PLOMB MÉTALLIQUE ET A SES COMPOSÉS., Art. ANNEXE, Sct. 1. CHAMP D'APPLICATION ET NIVEAUX D'EXPOSITION., Art. ANNEXE, Sct. 2. LES TACHES INCOMBANT AU MÉDECIN, Sct. 2.1. LES INTERVENTIONS DU MÉDECIN., Art. ANNEXE, Sct. 2.2. LA FORMATION ET L'INFORMATION., Art. ANNEXE, Sct. 2.3. LA SURVEILLANCE MÉDICALE., Art. ANNEXE

\- Arrêté du 31 janvier 1989 Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (1ère partie), Art. Annexe, Sct. RECOMMANDATIONS ET INSTRUCTIONS TECHNIQUES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ASSURANT LA SURVEILLANCE MÉDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU BRUIT (2ème partie), Art. Annexe \- Arrêtédu 28 mars 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Modalités de la surveillance médicale des travailleurs en milieu hyperbare., Art. Annexe, Sct. Conduite de la surveillance médicale et liste des examens, Sct. 1. Examens médicaux pour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de mention A, B ou C., Art. Annexe, Sct. 2. Examens médicauxpour les travailleurs titulaires du certificat d'aptitude à l'hyperbarie de la mention D, Sct. (hyperbaristes autres que médicaux)., Art. Annexe, Sct. 3. Recommandations sur les conditions d'aptitude., Art. Annexe \- Arrêtédu 28 août 1991 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. Recommandations aux médecins exerçantla surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants : (Décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 et décret n° 75-306 du 28 avril 1975, modifié par le décret n° 88-662du 6 mai 1988), Sct. I - Introduction., Art. Annexe, Sct. 1.1. Modalités d'exposition., Art. Annexe, Sct. 1.2. Contexte réglementaire., Art. Annexe, Sct. II - Recommandations, Sct. 2.1. Information., Art. Annexe, Sct. 2.2. Surveillance médicale, Sct. 2.2.1. Objectifde cette surveillance., Art. Annexe, Sct. 2.2.2. Modalités de la surveillance médicale., Art. Annexe, Sct. 2.2.3. Conduite de l'examen clinique général., Art. Annexe, Sct. 2.2.4. Examens spécialisés complémentaires., Art. Annexe, Sct. 2.2.5. Surveillance de l'exposition individuelle., Art. Annexe, Sct. 2.3. Documents médicaux., Art. Annexe, Sct. 2.4. Conclusions médicales., Art. Annexe, Sct. LIMITES PROFESSIONNELLES RÉGLEMENTAIRES D'EXPOSITION EXTERNE (en mSv) ET NIVEAUX FIXÉS COMME CRITÈRES POUR LA CLASSIFICATION DES TRAVAILLEURS., Art. Annexe, Sct. HÉMOGRAMMES : VALEURS DE RÉFÉRENCE., Art. Annexe

\- Arrêté du 15 juin 1993 Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Art. Annexe, Sct. I. - Rôle de conseiller du médecin du travail pour l'application de l'article R. 231-68., Art. Annexe, Sct. II - Rôle du médecin en matière de surveillance médicale., Art. Annexe \-Arrêté du 13 décembre 1996 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. ANNEXE, Sct. I. - Surveillance des conditions de travail - rôle dans le domaine del'évaluation des risques., Art. ANNEXE, Sct. II. - Rôle en matière de formation,d'information et de conseil., Art. ANNEXE, Sct. III. - Visites surles lieux de travail., Art. ANNEXE, Sct. IV. - Surveillancemédicale des salariés exposés., Art. ANNEXE, Sct. V. - Participation au recueil d'informations en vue d'études épidémiologiques., Art. ANNEXE

En vigueur depuis le mercredi 4 juin 2014

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 18 novembre 1949
Art. 1, Art. 2

-Arrêté du 21 décembre 1950
Art. 1, Art. 2

-Arrêté du 11 juillet 1977

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

Les arrêtés suivants sont abrogés :

3° Arrêté du 13 juin 1963 fixant les termes des recommandations prévues pour les visites médicales effectuées en vertu du décret n° 50-1289 du 16 octobre 1950 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières de prévention médicale de la silicose professionnelle ;

5° Arrêté du 5 avril 1985 concernant les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés aux substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie ;

6° Arrêté du 6 juin 1987 concernant l'article 19 du décret n° 86-269 du 13 février 1986 relatif à la protection des salariés exposés au benzène ;

7° Arrêté du 15 septembre 1988 portant application de l'article 16 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés et les valeurs de référence des paramètres biologiques représentatifs de l'exposition de ces travailleurs à ce toxique ;

8° Arrêté du 31 janvier 1989 pris pour l'application de l'article R. 232-8-4 du code du travail portant recommandations et instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés au bruit ;

9° Arrêté du 28 mars 1991 définissant les recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant en milieu hyperbare ;

10° Arrêté du 28 août 1991 approuvant les termes des recommandations faites aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants ;

11° Arrêté du 15 juin 1993 pris en application de l'article R. 231-69 du code du travail déterminant les recommandations que les médecins du travail doivent observer en matière d'évaluation des risques et d'organisation des postes de travail comportant le recours à la manutention manuelle de charges ;

12° Arrêté du 13 décembre 1996 portant application des articles 13 et 32 du décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante déterminant les recommandations et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés concernés.