JORF n°10 du 12 janvier 1991

En qualité de représentants élus du personnel autre

que celui relevant du statut général de la fonction publique

Titulaire: Mme Martinez (Jacqueline), en remplacement de M. Laurent (Jean); Suppléant: M. Crozat (Michel), en remplacement de Mme Martinez (Jacqueline). Les mandats des intéressés prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration nommés par arrêté du 26 juillet 1988.


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Version 1

En qualité de représentants élus du personnel autre

que celui relevant du statut général de la fonction publique

Titulaire: Mme Martinez (Jacqueline), en remplacement de M. Laurent (Jean); Suppléant: M. Crozat (Michel), en remplacement de Mme Martinez (Jacqueline). Les mandats des intéressés prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration nommés par arrêté du 26 juillet 1988.