JORF n°10 du 12 janvier 1991

Arrêté du 13 décembre 1990

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 13 décembre 1990, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de représentants élus du personnel

Résumé M. Bouillot remplace M. Thomas comme titulaire, et M. Clerfayts remplace M. Bouillot comme suppléant.
Mots-clés : Fonction publique Représentants du personnel Arrêté Nomination

En qualité de représentants élus du personnel

relevant du statut général de la fonction publique

Titulaire: M. Bouillot (Michel), en remplacement de M. Thomas (René);
Suppléant: M. Clerfayts (Alfred), en remplacement de M. Bouillot (Michel).

1 version

En qualité de représentants élus du personnel autre

que celui relevant du statut général de la fonction publique

Titulaire: Mme Martinez (Jacqueline), en remplacement de M. Laurent (Jean); Suppléant: M. Crozat (Michel), en remplacement de Mme Martinez (Jacqueline). Les mandats des intéressés prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration nommés par arrêté du 26 juillet 1988.

1 version

NOMINATION DE MEMBRES EN QUALITE DE REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL:

RELEVANT DU STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE: MM. BOUILLOT MICHEL (TITULAIRE) ET CLERFAYTS ALFRED (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. THOMAS (RENE) ET BOUILLOT MICHEL.

AUTRE QUE CELUI RELEVANT DU STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE: MME. MARTINEZ JACQUELINE (TITULAIRE) ET M. CROZAT MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. LAURENT (JEAN) ET MME. MARTINEZ JACQUELINE.

FIN DE MANDAT: EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION NOMMES PAR ARRETE DU 26-07-1988,SOIT LE 06-08-1991.