Art. 5. - La nomenclature et les tarifs de responsabilité de la partie Montures et divers du titre IV (Optique médicale du T.I.P.S.) sont modifiés comme suit:
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JORF n°8 du 10 janvier 1990
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Art. 5. - La nomenclature et les tarifs de responsabilité de la partie Montures et divers du titre IV (Optique médicale du T.I.P.S.) sont modifiés comme suit: