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Arrêté du 13 avril 2016

modifiant l'arrêté du 29 avril 2015 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des races d'animaux d'élevage locales et menacées

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des races d'animaux d'élevage locales et menacées pour les vaches, moutons, chèvres et cochons.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 (Protection des races animales d'élevage en France) fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique ;

Sur proposition de la directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 avril 2016

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe par une nouvelle version.

L'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé (Protection des races animales d'élevage en France) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 23 avril 2016

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Modification d'un arrêté et désignation d'une responsable

Résumé. Un arrêté du 13 avril 2016 modifie une annexe et désigne une directrice pour le mettre en œuvre.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des races d'animaux d'élevage menacées

Résumé. La liste des races d'animaux d'élevage locales et menacées est mise à jour pour les vaches, moutons, chèvres et cochons.

Fait le 13 avril 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur filières agroalimentaires,

P. Duclaud

En vigueur depuis le samedi 23 avril 2016

Arrêté du 13 avril 2016
Article 1
Article 2
Annexe