JORF n°0094 du 20 avril 2012

Article 3

Article 3

Le tableau, annexé à l'arrêté du 2 avril 2009 susvisé, relatif au nombre maximal de véhicules admis à circuler simultanément sur ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

Le tableau, annexé à l'arrêté du 2 avril 2009 susvisé, relatif au nombre maximal de véhicules admis à circuler simultanément sur ce circuit est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.