Arrêté du 13 avril 2010

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 13 janvier 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Ajout d'un article sur l'exécution de l'arrêté) à 3 (Modification des règles de semis de maïs enrobé) ci-après.

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En vigueur depuis le 29 avril 2010

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Modification des règles de semis du maïs enrobé

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour semer du maïs enrobé afin de réduire la pollution par les poussières.

L'arrêté du 13 janvier 2009 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Ajout d'un article sur l'exécution de l'arrêté) à 3 (Modification des règles de semis de maïs enrobé) ci-après.

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En vigueur depuis le jeudi 29 avril 2010

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