Arrêté du 13 août 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, chaussures et linge de maison (TLC) est modifiée selon les dispositions de l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 15 août 2025

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Révision de l’annexe I relative aux éco‑organismes

Résumé. Les règles qui guident le recyclage dans la filière textile, chaussure et linge sont révisées.

L'annexe I de l'arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, chaussures et linge de maison (TLC) est modifiée selon les dispositions de l'annexe au présent arrêté.

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