Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dates d'ouverture de la chasse dans certains départements
Résumé. La chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau commence avec l'ouverture générale de la chasse dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, sauf pour le vanneau huppé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mars 2006Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 24 mars 2006Art. 3