1. Généralités

Le présent cahier des charges s'applique aux véhicules à trois roues avec propulsion manuelle ou podale. Ils sont destinés à la rééducation des enfants handicapés moteurs à autonomie de marche réduite ; ils ne sont pas prévus pour circuler sur la voie publique.
Ils sont des dispositifs médicaux au sens de l'article L. 665-3 du code de la santé publique et sont soumis aux dispositions du chapitre II du livre V bis du code de la santé publique.
Toutes les pièces constitutives du véhicule ainsi que les variantes optionnelles ne doivent ni blesser l'utilisateur, ni détériorer ses vêtements, ni endommager l'environnement.