Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles de l'arrêté du 2 novembre 2011
Résumé. Cet article annule cinq articles d'un ancien arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 novembre 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 2 novembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 novembre 2011Art. 3 → Version 2Arrêté du 2 novembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 2 novembre 2011Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 2 novembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5