JORF n°0221 du 23 septembre 2011

Article 4

Article 4

A l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2011 susvisé, pour la variété Askel, dans la colonne « Espèce », les mots : « Fétuque élevée fourrage » sont remplacés par les mots : « Fléole des prés ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2011 susvisé, pour la variété Askel, dans la colonne « Espèce », les mots : « Fétuque élevée fourrage » sont remplacés par les mots : « Fléole des prés ».